Johanna's News
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Wed, 7 May 2008

Thu, 17 Apr 2008

Sat, 12 Apr 2008

Sat, 22 Mar 2008

Wed, 19 Mar 2008

Fri, 14 Mar 2008

Wed, 12 Mar 2008

Fri, 7 Mar 2008

Wed, 26 Dec 2007

Sat, 22 Dec 2007

Wed, 19 Dec 2007

Tue, 11 Dec 2007

Wed, 21 Nov 2007

Thu, 6 Sep 2007

Thu, 6 Sep 2007

Tue, 4 Sep 2007

Mon, 27 Aug 2007

Sat, 7 Jul 2007

Fri, 6 Jul 2007

Thu, 14 Jun 2007

Fri, 8 Jun 2007

Mon, 14 May 2007

  • Arrêté du 20 mars 2007 modifiant l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques et l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques (fr)

    Fri, 11 May 2007

    Thu, 3 May 2007

    • Arrêté du 13 avril 2007 relatif à des mesures de gestion des cas de trichinellose chez les porcins
    • Arrêté du 4 avril 2007 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2006 portant interdiction de l'emploi de certaines protéines, phosphates et graisses d'origine animale dans l'alimentation et la fabrication d'aliments des animaux d'élevage et fixant des conditions supplémentaires aux échanges, aux importations et aux exportations de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation et à la fabrication d'aliments des animaux d'élevage

    Sun, 29 Apr 2007

    • Arrêté du 23 avril 2007 modifiant l'arrêté du 4 décembre 1990 fixant les mesures financières relatives à la police sanitaire de l'encéphalopathie spongiforme bovine (fr)

    Sat, 28 Apr 2007

    • Arrêté du 13 avril 2007 modifiant l'arrêté du 21 avril 1997 relatif à la mise sous surveillance des animaux mordeurs ou griffeurs visés à l'article 232-1 du code rural et abrogeant l'arrêté du 22 janvier 1985 relatif à l'obligation de la vaccination antirabique de certains carnivores domestiques

    Wed, 25 Apr 2007

    Tue, 27 Mar 2007

    Wed, 14 Mar 2007

    Tue, 13 Mar 2007

    Sun, 4 Feb 2007

    Sat, 3 Feb 2007

    • Arrêté du 12 janvier 2007 fixant le nombre de places offertes en 2007 aux concours de recrutement dans le corps des vétérinaires des armées

    Tue, 30 Jan 2007

    Thu, 11 Jan 2007

    • Arrêté du 26 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

    Sat, 6 Jan 2007

    Fri, 5 Jan 2007

    Sat, 30 Dec 2006

    • Arrêté du 26 décembre 2006 portant majoration exceptionnelle des taux de vacation horaire fixés par l'arrêté du 23 février 2001 fixant le tarif des vacations allouées aux vétérinaires inspecteurs et préposés sanitaires chargés de l'inspection sanitaire et qualitative à temps incomplet des animaux vivants et des denrées animales ou d'origine animale

    Wed, 27 Dec 2006

    Sun, 17 Dec 2006

    Fri, 8 Dec 2006

    Wed, 29 Nov 2006

    • Arrêté du 8 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2003 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 5143-6 du code de la santé publique

    Wed, 22 Nov 2006

    Fri, 27 Oct 2006

    • Arrêté du 6 octobre 2006 relatif à la reconnaissance en qualité d'organisation interprofessionnelle de l'interprofession nationale pour l'amélioration génétique des ruminants (fr)

    Fri, 20 Oct 2006

    Sat, 14 Oct 2006

    • Arrêté du 13 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton
    • Arrêté du 12 octobre 2006 relatif aux montants unitaires de la prime nationale supplémentaire à la vache allaitante pour la campagne 2006

    Sat, 30 Sep 2006

    Fri, 22 Sep 2006

    Sat, 16 Sep 2006

    • Arrêté du 18 août 2006 modifiant l'arrêté du 27 mars 2001 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles vétérinaires

    Fri, 15 Sep 2006

    • Arrêté du 14 septembre 2006 modifiant l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

    Wed, 30 Aug 2006

    • Arrêté du 10 août 2006 modifiant l'arrêté du 22 février 2005 fixant les conditions sanitaires de détention, de circulation et de commercialisation des bovins (fr)

    Tue, 29 Aug 2006

    Tue, 22 Aug 2006

    Wed, 16 Aug 2006

    Thu, 10 Aug 2006

    • Arrêté du 2 août 2006 modifiant l'arrêté du 3 août 2005 fixant les condition s sanitaires de préparation des aliments pour animaux familiers

    Thu, 6 Jul 2006

    Wed, 7 Jun 2006

    Mon, 22 May 2006

    Sun, 14 May 2006

    • Arrêté du 9 mai 2006 abrogeant l'arrêté du 3 septembre 1998 modifié relatif aux modalités de réalisation de l'identification du cheptel bovin

    Sat, 6 May 2006

    Sat, 22 Apr 2006

    Sat, 18 Mar 2006

    Thu, 9 Mar 2006

    • Arrêté du 13 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2685 « médicaments (fabrication et division en vue de la préparation de) à usage humain ou vétérinaire »
    • Arrêté du 23 février 2006 fixant le nombre de places offertes en 2006 au con cours de recrutement dans le corps des vétérinaires des armées

    Wed, 8 Mar 2006

    Sun, 19 Feb 2006

    • Arrêté du 11 janvier 2006 modifiant les arrêtés du 20 mars 1990 et du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose et de la tuberculose bovines
    • Décret n° 2006-177 du 17 février 2006 relatif à la lutte contre les maladies animales et modifiant le code rural

    Wed, 25 Jan 2006

    • Arrêté du 8 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 28 juin 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en élevage et pathologie des équidés

    Tue, 17 Jan 2006

    Sun, 8 Jan 2006

    Fri, 16 Dec 2005

    Thu, 15 Dec 2005

    Sun, 11 Dec 2005

    Sat, 10 Dec 2005

    Tue, 29 Nov 2005

    Wed, 23 Nov 2005

    • Arrêté du 9 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 11 mars 1996 relatif aux règles sanitaires et aux contrôles vétérinaires applicables aux produits d'origine animale provenant d'un autre Etat membre de la Communauté européenne et ayant le statut de marchandises communautaires

    Fri, 18 Nov 2005

    • Arrêté du 7 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux

    Thu, 17 Nov 2005

    Sat, 5 Nov 2005

    • Arrêté du 3 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 20 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire et à la prophylaxie collective de la brucellose bovine

    Fri, 4 Nov 2005

    Thu, 29 Sep 2005

    • Arrêté du 28 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 avril 2004 fixant le mode de calcul et les taux de la taxe d'abattage affectée au financement de l'élimination des déchets et sous-produits animaux

    ROCAGEL Pierre
    Wed, 21 Sep 2005

    Tue, 20 Sep 2005

    • LUCAS G. constructeur de désileuse, mélangeuse, pailleuse pour alimentation animale, mélange, mélange à vis, mélange à pales, mélange par recyclage

    Sat, 17 Sep 2005

    Sat, 10 Sep 2005

    • Arrêté du 5 août 2005 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2000 relatif aux justificatifs de la formation requis pour les personnes exerçant une fonction de convoyeur d'animaux vivants

    Tue, 6 Sep 2005

    Sun, 4 Sep 2005

    • Arrêté du 17 août 2005 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2003 fixant les mesures de police sanitaire relatives à la tremblante caprine

    Sat, 3 Sep 2005

    • Arrêté du 23 août 2005 portant désignation de la mission du service du contrôle général économique et financier des organismes chargés de l'emploi et de la formation professionnelle pour exercer le contrôle économique et financier de l' Etat sur le groupement d'intérêt public « formation santé animale et auxiliaire vétérinaire » (GIPSA)

    Mon, 11 Jul 2005

    Tue, 5 Jul 2005

    Wed, 22 Jun 2005

    Sat, 18 Jun 2005

    Fri, 13 May 2005

    Sat, 23 Apr 2005

    • Arrêté du 24 mars 2005 modifiant l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques et l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques

    Thu, 14 Apr 2005

    Sun, 10 Apr 2005

    Wed, 16 Mar 2005

    • Arrêté du 11 mars 2005 abrogeant l'arrêté du 4 décembre 1998 portant prohibition d'importation sur le territoire national de bovins et d'embryons bovins originaires du Portugal

    Wed, 9 Mar 2005

    Wed, 23 Feb 2005

    Sun, 13 Feb 2005

    Fri, 11 Feb 2005

    Sat, 5 Feb 2005

    Fri, 4 Feb 2005

    Wed, 2 Feb 2005

    Tue, 1 Feb 2005

    Fri, 28 Jan 2005

    Sun, 23 Jan 2005

    Sat, 22 Jan 2005

    • Arrêté du 22 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1990 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine et l'arrêté du 4 décembre 1990 fixant les mesures financières relatives à la police sanitaire de l'encéphalopathie spongiforme bovine

    Fri, 14 Jan 2005

    Wed, 12 Jan 2005

    Sat, 8 Jan 2005

    • Arrêté du 7 janvier 2005 suspendant la remise directe au consommateur de certaines pièces de découpe de viandes ovines et caprines contenant de la moelle épinière

    Fri, 7 Jan 2005

    Tue, 4 Jan 2005

    Wed, 10 Nov 2004

    • Arrêté du 13 octobre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2685 « Médicaments (fabrication et division en vue de la préparation de) à usage humain ou vétérinaire »

    Sun, 31 Oct 2004

    Sun, 17 Oct 2004

    Wed, 13 Oct 2004

    Fri, 8 Oct 2004

    • Arrêté du 5 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux

    Tue, 5 Oct 2004

    • Arrêté du 10 septembre 2004 portant prorogation de la durée du complexe d'enseignement agricole dénommé Institut supérieur agro-vétérinaire de Toulouse

    Thu, 30 Sep 2004

    Mon, 27 Sep 2004

    Sun, 26 Sep 2004

    Sat, 25 Sep 2004

    • Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques

    Tue, 14 Sep 2004

    • Arrêté du 20 août 2004 modifiant l'arrêté du 30 mars 1994 fixant les conditions exigées pour l'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle de l'espèce ovine autorisés au sens de l'article 5 de la loi no 66-1005 du 28 décembre 1966, pour les béliers utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges intracommunautaires (fr)

    Wed, 25 Aug 2004

    Wed, 18 Aug 2004

    Wed, 11 Aug 2004

    • Arrêté du 27 juillet 2004 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la police sanitaire des encéphalites virales des équidés

    Tue, 10 Aug 2004

    • Arrêté du 9 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 5 mai 2000 fixant les modalités des contrôles vétérinaires des produits en provenance des pays tiers

    Tue, 3 Aug 2004

    Mon, 19 Jul 2004

    Wed, 14 Jul 2004

    • Arrêté du 29 juin 2004 relatif à la délivrance et à l'utilisation par les services municipaux des médicaments vétérinaires anticonceptionnels destinés aux pigeons (fr)

    Fri, 9 Jul 2004

    • Arrêté du 21 juin 2004 modifiant l'arrêté du 13 juin 2003 fixant les modalités des concours d'accès dans les écoles vétérinaires
    • Arrêté du 24 juin 2004 portant désignation du contrôleur d'Etat auprès du groupement d'intérêt public « France vétérinaire international »

    Wed, 7 Jul 2004

    • Arrêté du 25 juin 2004 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie

    Tue, 29 Jun 2004

    Thu, 17 Jun 2004

    Wed, 16 Jun 2004

    Sun, 13 Jun 2004

    • Arrêté du 17 mai 2004 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux

    Thu, 10 Jun 2004

    Wed, 2 Jun 2004

    Thu, 29 Apr 2004

    Sat, 24 Apr 2004

    Wed, 24 Mar 2004

    • Arrêté du 1er mars 2004 modifiant l'arrêté du 6 mars 2002 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie de l'hypodermose dans l'espèce bovine

    Mon, 22 Mar 2004

    Mon, 15 Mar 2004

    Tue, 2 Mar 2004

    Sat, 28 Feb 2004

    Wed, 25 Feb 2004

    • Arrêté du 16 février 2004 portant homologation du cahier des charges « aliments pour animaux de compagnie » à base de matières premières issues du mode de production biologique

    Tue, 24 Feb 2004

    Sun, 18 Jan 2004

    Tue, 13 Jan 2004

    Sat, 10 Jan 2004

    Sat, 3 Jan 2004

    Sat, 20 Dec 2003

    Wed, 17 Dec 2003

    Thu, 4 Dec 2003

    • Arrêté du 25 novembre 2003 portant ouverture des concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire de la session de 2004

    Wed, 3 Dec 2003

    • Décret n° 2003-1151 du 26 novembre 2003 relatif à l'inscription au tableau de l'ordre des vétérinaires, aux procédures applicables devant les chambres de discipline de l'ordre des vétérinaires et modifiant le code rural

    Tue, 25 Nov 2003

    Sun, 23 Nov 2003

    Fri, 21 Nov 2003

    Wed, 19 Nov 2003

    Tue, 11 Nov 2003

    • Arrêté du 5 novembre 2003 prohibant l'introduction en France de peaux brutes ou traitées de chiens et de chats et des produits qui en sont issus (fr)

    Sun, 9 Nov 2003

    • Arrêté du 3 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour animaux (fr)

    Wed, 5 Nov 2003

    • Arrêté du 21 octobre 2003 fixant la date des élections complémentaires pour certains conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires

    Sat, 1 Nov 2003

    • Arrêté du 7 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 21 juin 2002 portant application des articles 4, 5, 6 et 7 du décret n° 93-1260 du 24 novembre 1993 relatif au transfert des droits à prime dans les secteurs bovin, ovin et caprin

    Sun, 26 Oct 2003

    Sat, 25 Oct 2003

    Sun, 19 Oct 2003

    Thu, 16 Oct 2003

    Wed, 15 Oct 2003

    • Arrêté du 6 octobre 2003 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires (n° 1875)

    Tue, 14 Oct 2003

    • Arrêté du 23 septembre 2003 fixant les dates des élections complémentaires pour le renouvellement des membres de certains conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires

    Sat, 11 Oct 2003

    Tue, 30 Sep 20

    • Arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et adminis tratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tu berculose des bovinés et des caprins

    Mon, 29 Sep 2003

    Sat, 27 Sep 2003

    Wed, 24 Sep 2003

    Sat, 20 Sep 2003

    • Arrêté du 29 août 2003 portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé publique vétérinaire

    Mon, 15 Sep 2003

    Sun, 7 Sep 2003

    • Arrêté du 12 août 2003 portant application de la directive 2001/82 du Parlement européen et du Conseil du 6 novembre 2001 et modifiant l'arrêté du 5 septembre 1994 fixant les normes et protocoles applicables aux essais analytiques, toxicologiques, pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicaments vétérinaires
    • Arrêté du 1er septembre 2003 portant suspension de mise sur le marché et destruction de produits destinés à l'alimentation animale contaminés en dioxines

    Fri, 29 Aug 2003

    • Arrêté du 1er août 2003 modifiant l'arrêté du 5 mai 2000 fixant les modalité s des contrôles vétérinaires des produits en provenance des pays tiers

    Tue, 26 Aug 2003

    • AVIS du 13 juin 2001 sur le projet d'arrêté ministériel relatif aux conditions de police sanitaire et au contrôle des établissements détenant ou élevant des animaux pour l'exposition, l'éducation du public, la présentation au public, la conservation des espèces, la recherche scientifique ou appliquée et l'élevage d'animaux pour les besoins de cette recherche

    Thu, 21 Aug 2003

    Sun, 17 Aug 2003

    • Arrêté du 5 août 2003 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux

    Fri, 15 Aug 2003

    Thu, 7 Aug 2003

    Mon, 4 Aug 2003

    Tue, 29 Jul 2003

    Fri, 25 Jul 2003

    • Arrêté du 8 juillet 2003 relatif à la lutte contre le ragondin et le rat musqué en particulier aux conditions de délivrance et d'emploi d'appâts empoisonnés
    • Arrêté du 16 juillet 2003 fixant certaines mesures de sauvegarde à l'importation pour les rongeurs, les insectivores et les dermoptères et modifiant l'arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural

    Wed, 23 Jul 2003

    Mon, 21 Jul 2003

    Sun, 20 Jul 2003

    Wed, 9 Jul 2003

    Fri, 4 Jul 2003

    Mon, 30 Jun 2003

    • Arrêté du 18 juin 2003 portant nomination du président d u conseil spécialisé pour le secteur lait de brebis de l'Office na tional interprofessionnel du lait et des produits laitiers

    Sat, 21 Jun 2003

    Mon, 16 Jun 2003

    Sat, 14 Jun 2003

    • Arrêté du 2 juin 2003 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la fabrication et du commerce des produits à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire (n° 1555)

    Fri, 13 Jun 2003

    Wed, 11 Jun 2003

    • Arrêté du 23 mai 2003 fixant les dates des élections complémentaires pour le renouvellement de membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires

    Wed, 28 May 2003

    Thu, 15 May 2003

    • Arrêté du 22 avril 2003 habilitant les écoles nationales vétérinaires à déli vrer le diplôme national d'internat en clinique animale

    Wed, 14 May 2003

    Fri, 25 Apr 2003

    • Arrêté du 14 avril 2003 relatif aux centres d'épreuves écrites des concours d'admission de la session 2003 dans les établissements d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire

    Tue, 22 Apr 2003

    Fri, 11 Apr 2003

    Sat, 5 Apr 2003

    Fri, 28 Mar 2003

    Sat, 22 Mar 2003

    Fri, 21 Mar 2003

    Tue, 4 Mar 2003

    Sat, 22 Feb 2003

    Thu, 20 Feb 2003

    Thu, 13 Feb 2003

    Wed, 5 Feb 2003

    Mon, 3 Feb 2003

    Sat, 1 Feb 2003

    • Arrêté du 29 janvier 2003 prorogeant les dispositions de l'arrêté du 17 déce mbre 2001 relatif aux conditions d'emploi de la bromadiolone pour la lutte contre le campagnol terrestre

    Mon, 27 Jan 2003

    Tue, 21 Jan 2003

    • Arrêté du 6 janvier 2003 modifiant l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

    Fri, 17 Jan 2003

    Sat, 11 Jan 2003

    Mon, 6 Jan 2003

    Tue, 31 Dec 2002

    • Arrêté du 18 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 17 juillet 2000 relatif aux justificatifs de la formation requis pour les personnes exerçant une fonction de convoyeur d'animaux vivants

    Sun, 22 Dec 2002

    • Arrêté du 31 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 8 avril 1999 fixant la liste des objectifs nutritionnels particuliers des aliments diététiques pour animaux

    Fri, 20 Dec 2002

    Wed, 18 Dec 2002

    Mon, 9 Dec 2002

    Sat, 7 Dec 2002

    Fri, 6 Dec 2002

    Thu, 5 Dec 2002

    Wed, 4 Dec 2002

    Sat, 30 Nov 2002

    Thu, 28 Nov 2002

    Wed, 27 Nov 2002

    Mon, 25 Nov 2002

    Sun, 24 Nov 2002

    Wed, 20 Nov 2002

    Tue, 19 Nov 2002

    Fri, 15 Nov 2002

    Thu, 14 Nov 2002

    Wed, 13 Nov 2002

    Tue, 12 Nov 2002

    Fri, 8 Nov 2002

    Wed, 6 Nov 2002

    mardi, 5 novembre 2002

    Fri, 1 Nov 2002

    Wed, 30 Oct 2002

    dimanche, 27 octobre 2003

    Thu, 24 Oct 2002

    Tue, 22 Oct 2002

    Tue, 15 Oct 2002

    Sun, 13 Oct 2002

    Sat, 12 Oct 2002

    Mon, 7 Oct 2002

    Fri, 4 Oct 2002

    Tue, 17 Sep 2002

    Mon, 9 Sep 2002

    • Décret no 2002-1132 du 5 septembre 2002 modifiant le décret no 86-1037 du 15 septembre 1986 portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne la commercialisation des produits et substances destinés à l'alimentation animale

    Fri, 6 Sep 2002

    Sun, 1 Sep 2002

    Thu, 29 Aug 2002

    Wed, 28 Aug 2002

    Thu, 15 Aug 2002

    Tue, 13 Aug 2002

    Fri, 9 Aug 2002

    Fri, 2 Aug 2002

    • Arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural
    • Zoos and Animal Parks (au)

    Tue, 30 Jul 2002

    Sat, 27 Jul 2002

    Thu, 25 Jul 2002

    Wed, 24 Jul 2002

    Mon, 22 Jul 2002

    • Arrêté du 8 juillet 2002 relatif à la lutte contre les virus Tomato yellow leaf curl begomovirus (TYLCV), Cucurbit yellow stunting disorder crinivirus (CYSDV), Tomato chlorosis crinivirus (ToCV), Tomato infectious chlorosis crinivirus (TICV) et Cucumber vein yellowing ipomovirus (CVYV)
    • Arrêté du 10 juillet 2002 portant déclaration des résultats des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires
    • Alpage.net, le premier alpage virtuel

    Fri, 19 Jul 2002

    Thu, 18 Jul 2002

    Sat, 13 Jul 2002

    Fri, 12 Jul 2002

    Tue, 9 Jul 2002

    Mon, 8 Jul 2002

    Sat, 6 Jul 2002

    Sat, 22 Jun 2002

    Wed, 12 Jun 2002

    Tue, 11 Jun 2002

    Tue, 4 Jun 2002

    Sun, 26 May 2002

    Wed, 15 May 2002

    Tue, 14 May 2002

    Sun, 5 May 2002

    Fri, 3 May 2002

    Sun, 28 Apr 2002

    Tue, 23 Apr 2002

    Sat, 20 Apr 2002

    Wed, 17 Apr 2002

    • Arrêté du 3 avril 2002 relatif aux conditions générales de tenues des stud-books et registres généalog iques des espèces équine et asine

    Tue, 16 Apr 2002

    Mon, 15 Apr 2002

    • Arrêté du 3 avril 2002 portant autorisation d'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
    • Arrêté du 3 avril 2002 portant nomination des membres de la commission scientifique et technique chargée de contrôler l'application des méthodes d'analyses du lait de vache
    • Arrêté du 5 avril 2002 relatif aux conditions sanitaires d'importation et de transit en France de produits issus d'animaux et d'agents pathogènes, mentionnés à l'article L. 236-1 du code rural, destinés exclusivement à un usage technique ou pharmaceutique en provenance de pays tiers

    Tue, 2 Apr 2002

    Mon, 25 Mar 2002

    • Arrêté du 7 mars 2002 portant interdiction de la fabrication, l'exécution, la prescription, la délivrance et l'administration à des animaux des préparations extemporanées vétérinaires et des autovaccins à usage vétérinaire contenant certains éthers de glycol

    Thu, 14 Mar 2002

    • Arrêté du 1er mars 2002 fixant la liste des organismes chargés des examens r elatifs au diagnostic de la rage sur les animaux suspects d'être à l'origine de la contamination humaine

    Thu, 28 Feb 2002

    Tue, 26 Feb 2002

    Sun, 24 Feb 2002

    Fri, 22 Feb 2002

    Wed, 20 Feb 2002

    • Arrêté du 11 février 2002 fixant la date des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires

    Tue, 19 Feb 2002

    Sun, 17 Feb 2002

    Tue, 5 Feb 2002

    Sun, 3 Feb 2002

    Sat, 2 Feb 2002

    Fri, 1 Feb 2002

    • Arrêté du 15 janvier 2002 fixant les modalités de perception de la redevance due par les candidats pour la délivrance de l'attestation de connaissances requise pour l'exercice d'activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques

    Sat, 26 Jan 2002

    Thu, 24 Jan 2002

    Fri, 4 Jan 2002

    Sun, 9 Dec 2001

    Tue, 4 Dec 2001

    Thu, 29 Nov 2001

    Mon, 26 Nov 2001

    mercredi, 21 novembre 2001

    • Arrêté du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 15 juin 2001 relatif aux conditions sanitaires régissant la commercialisation, les échanges, les importations et les exportations de certains produits d'origine animal e destinés à l'alimentation et à la fabrication d'aliments pour animaux de compa gnie
    • Arrêté du 8 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 2 mai 1994 fixant les conditions de préparation des alime nts pour animaux de compagnie

    Sun, 18 Nov 2001

    Thu, 8 Nov 2001

    Wed, 7 Nov 2001

    Tue, 30 Oct 2001

    Mon, 29 Oct 2001